Comme le numéro de mai le prouve, lui aussi, la palette des thèmes traités par Inforum, le période du développement territorial, est vaste. Ainsi, vous apprendrez quelles seront les répercussions des mégatendances de notre époque sur le développement territorial du point de vue du Conseil de l'aménagement du territoire (COTER). Chargé de conseiller le Conseil fédéral, le COTER estime que la numérisation va radicalement changer nos vies. Dans un autre article, vous découvrirez comment les villes peuvent se préparer au changement climatique. Trois arrêts du Tribunal fédéral vous rappelleront ensuite que la Haute Cour attache une grande importance à la protection des terres agricoles. Et c’est au tour de Prangins VD de s’illustrer comme bon exemple de développement vers l’intérieur dans notre rubrique «Zoom sur».
Aperçu des articles Inforum 2/2019 :
- Mégatendances: un Office fédéral pour la mobilité et un espace alpin numérisé, telles sont deux des recommandations que le Conseil de l’organisation du territoire adresse au Conseil fédéral. Les débats sont ouverts.
- Changement climatique: la température moyenne ne cesse d’augmenter et de mettre les villes au défi. Une publication de l’OFEV propose différents moyens pour éviter que les villes se transforment en fournaises.
- Mise en zone: comme le Tribunal fédéral l’a à nouveau souligné, les zones à bâtir ne sont pas extensibles à l’envi. Il le démontre dans deux arrêts sévères, l’un à Glattfelden ZH et l’autre à Develier JU.
- Protection des terres agricoles: l’extension d’une zone à bâtir sur des surfaces d’assolement se heurte à de fortes résistances. Il faut justifier d’une utilisation optimale et d’un intérêt cantonal.
- Construire hors zone à bâtir: la loi sur l’aménagement du territoire n’autorise la transformation d’étables en logements qu’à titre exceptionnel. Un principe confirmé par l’arrêt d’Arosa GR.
- Zoom sur: la commune vaudoise de Prangins a revalorisé et densifié avec succès son centre de village, inscrit à l’ISOS en tant que site construit d’importance nationale à protéger.
- La parole à: Bruno Marchand, professeur EPFL et conseiller de Prangins, nous explique pourquoi une planification de qualité demande du temps et pourquoi le plan directeur communal revêtait une si grande importance pour la commune vaudoise.
- EspaceSuisse: Damian Jerjen, actuel aménagiste cantonal valaisan , tiendra, dès le 1er décembre 2019, les rênes de notre association.
- Quoi de neuf sur densipedia.ch?: autrefois négligée, la Place du Vélodrome, à Genève, s’est muée en véritable oasis urbaine.
«Territoire & Environnement» 2/2019 propose une rétrospective des principaux jugements rendus par le Tribunal fédéral et les tribunaux cantonaux sur des thèmes relevant de l’aménagement du territoire. Le numéro s’intitule:
- La jurisprudence du Tribunal fédéral en 2018
Plusieurs nouveaux arrêts portent sur la mise en œuvre de la LAT révisée (LAT1). Dans ces cas, la Haute Cour s’en est tenue à une position stricte, afin que la pression en faveur d’un développement vers l’intérieur ne se relâche pas.
Toute l’équipe d’EspaceSuisse vous souhaite une lecture des plus stimulantes. Nos membres trouveront tout prochainement nos publications dans leur boîte aux lettres. Et le pli sera épais puisqu’il comprend également un exemplaire de notre rapport d’activité 2018 avec une rétrospective du développement territorial de l’année sous revue.
Les membres d’EspaceSuisse peuvent en tout temps télécharger, gratuitement, les différents numéros de nos périodiques sur notre site Internet (code d’accès requis).
