La qualité du sol dans l’aménagement du territoire

Mardi, 23.06.2020
L’ETH Zurich a analysé, en collaboration avec le bureau BHP Raumplan AG, comment les informations relatives à la qualité du sol pouvaient être intégrées aux processus d’aménagement du territoire. Pour cela, quatre éléments sont décisifs: renforcer la communication, créer une obligation, regrouper les compétences et relever les données.

En Suisse, la consommation de sol se maintient à un niveau élevé depuis des décennies. Afin de mieux protéger cette ressource, le Conseil fédéral a adopté la Stratégie nationale sur les sols. Le plan sectoriel des surfaces d’assolement retravaillé et le Centre de compétences pédologiques et cartographie des sols en font partie (voir news du 14.5.2020).

Une part essentielle de la Stratégie nationale sur les sols porte sur la planification: les fonctions du sol doivent être mieux prises en considération, par exemple lorsque le sol sert la production alimentaire ou qu’il joue un rôle dans le cycle de l’eau ou des nutriments. Par ailleurs, un poids plus important doit être accordé à ces fonctions lors de la pesée des intérêts en présence. Actuellement, les informations relatives au sol ne sont pas, ou alors très peu, prises en compte dans les décisions ayant trait à l’aménagement du territoire.

Mandatée par l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) et l’Office fédéral de l’aménagement du territoire (ARE), l’ETH Zurich a, en collaboration avec le bureau BHP Raumplan AG, analysé, sur la base de deux études de cas, l’importance des informations relatives à la qualité du sol pour l’aménagement du territoire. Les résultats de l’examen des cas à Lyss (BE) et à Volketswil (ZH) ont été publiés dans un rapport. Les recommandations des auteurs de l’étude permettent d’intégrer progressivement les informations relatives au sol à tous les niveaux des processus de planification.

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